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Keïmo Atelier / France

contact@lequotidiendemonchien.com

+33 (0) 7 50 67 92 32

© 2017, le quotidien de mon chien

Conditions générales de vente

CGV Le quotidien de mon chien
Date de dernière mise à jour : Septembre 2017

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par le Prestataire Keïmo Atelier, micro-entreprise, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Auch sous le numéro 831 272 653, numéro SIRET 831 272 653 00013, dont le siège social est 32 rue Mendes France, 32500 Fleurance (ci-après le «  Prestataire »). 

Son numéro de téléphone non surtaxé est le +33 (0) 7 50 67 92 32, son adresse de courrier électronique est contact@lequotidiendemonchien.com.

Le Prestataire propose la vente du carnet « Le quotidien de mon chien » ainsi que la vente de protèges carnet (ci-après les « Produits »).


Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, sauf indication contraire, et hors frais de traitement et d'expédition. 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Keïmo Atelier. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. 
 
La société Keïmo Atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de la société Keïmo Atelier jusqu'au paiement complet du prix.  

Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 


Article 3 - Commandes 

Vous pouvez passer commande sur Internet : http://www.lequotidiendemonchien.com 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société Keïmo Atelier se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 


Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet http://www.lequotidiendemonchien.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  


Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
 
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe, ou par Paypal.

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités. 


Article 6 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Il faut compléter le formulaire de rétractation et l’envoyer par mail à contact@lequotidiendemonchien.com.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 

Les frais de retour sont à votre charge. 

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Keïmo Atelier procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. 


Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site http://www.lequotidiendemonchien.com et dans la limite des stocks disponibles. 
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  


Article 8 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. 
 
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation. 


Article 9 - Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.  
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail : contact@lequotidiendemonchien.com dans le délai de 30 jours de la livraison.  

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). 
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6. 


Article 10 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Keïmo Atelier ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 
Par ailleurs, la société Keïmo Atelier ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 
Enfin la responsabilité de la société Keïmo Atelier ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 


Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 


Article 12 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://www.lequotidiendemonchien.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Keïmo Atelier. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Keïmo Atelier. Les visiteurs du site http://www.lequotidiendemonchien.com ne sont pas autorisés à publier tout contenu susceptible d’attenter à un droit quelconque, d’être illégal ou contraire à l’ordre public, ni d’utiliser le contenu sans autorisation.

Les Produits créés par le Prestataire sont des créations originales protégées par le droit d’auteur. Toute copie serait une contrefaçon, pénalement sanctionnée.

Toute utilisation par le Client des dénominations sociales, marques et signes distincts appartenant au Prestataire est strictement prohibée sauf en cas d’accord exprès et préalable du Prestataire.


Article 13 - Données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client se voit informer que certaines informations obligatoires (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, mail) lui sont demandées avec pour seule finalité de permettre au Prestataire de traiter et d’exécuter ses commandes.

Le Client dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant, qu’il peut exercer dans les conditions prévues par la loi en adressant un email au Prestataire à l’adresse contact@lequotidiendemonchien.com, en précisant ses nom, prénom, adresse e-mail.

Les informations sont demandées en vue de pouvoir effectuer la livraison. Aucune information concernant le Client ne sera transmise à d’autres destinataires. 


Article 14 - Archivage Preuve

La société Keïmo Atelier archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  
Les registres informatisés de la société Keïmo Atelier seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 


Article 15 - Force majeure

Ni le Client, ni le Prestataire ne pourront être tenus pour responsable de la non-exécution totale ou partielle de leurs obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l'inondation, l'incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale, ces différents éléments étant appréciés par rapport à la jurisprudence applicable.

La partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l'autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.

Le Client et le Prestataire conviennent, auquel cas, de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.


Article 16 – Obligation d’information précontractuelle

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l'article L.221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :
-  les caractéristiques essentielles du Produit,
-  le prix des Produits et des frais annexes (livraison, par exemple) ;
-  en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Vendeur s'engage à livrer le Produit, 
-  les informations relatives à l'identité du Vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
-  les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre,
-  la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige.
Le fait pour une personne physique (ou morale), d'effectuer un achat immédiat ou de commander un Produit emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.


Article 17 – Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des principes de conflits de lois.

En cas de litige susceptible de survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes ou en relation avec les présentes CGV, le Client non-professionnel peut décider de soumettre le litige avec le Prestataire à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différends. Le Client peut notamment prendre contact avec le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris, 39 avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris, 01 44 95 11 40, email : cmap@cmap.fr.

En cas d’échec de cette procédure de médiation, les règles du Code de procédure civile s’appliqueront.

Les Parties s’engagent à procéder à une tentative de conciliation avant tout recours au juge. En cas de recours judiciaire, les tribunaux du ressort de la cour d’appel d’Agen seront les seuls compétents.

 

Informations générales concernant l'envoi

 

Les produits sont envoyés par colis en lettre verte.
Délais indicatifs de livraison :
- France métropolitaine, Monaco, Andorre : 2 jours ouvrables
- DOM-TOM : 5 à 7 jours ouvrés
- Autres destinations : 3 à 8 jours ouvrés

 

Indications spécifiques pour l'envoi à l'étranger

Pour les livraisons à l'étranger, des frais de douane, des taxes de toutes sortes peuvent être demandées, qui n'apparaissent pas dans le prix total.

 

Pays dans lesquels l'envoi est possible

Frais de port par défaut

France 2,90 € 

Afrique du Sud 6,45 € 

Algérie 6,45 € 

Angola 6,45 € 

Bénin 6,45 € 

Botswana 6,45 € 

Burkina Faso 6,45 € 

Burundi 6,45 € 

Cameroun 6,45 € 

Cap-Vert 6,45 € 

Comores 6,45 € 

Congo 6,45 € 

Côte d’Ivoire 6,45 € 

Djibouti 6,45 € 

Érythrée 6,45 € 

Éthiopie 6,45 € 

Gabon 6,45 € 

Gambie 6,45 € 

Ghana 6,45 € 

Guinée-Bissau 6,45 € 

Guinée équatoriale 6,45 € 

Kenya 6,45 € 

Lesotho 6,45 € 

Libéria 6,45 € 

Madagascar 6,45 € 

Malawi 6,45 € 

Mali 6,45 € 

Maroc 6,45 € 

Maurice 6,45 € 

Mauritanie 6,45 € 

Mayotte 6,45 € 

Mozambique 6,45 € 

Namibie 6,45 € 

Niger 6,45 € 

Nigéria 6,45 € 

Ouganda 6,45 € 

République centrafricaine 6,45 € 

République démocratique du Congo 6,45 € 

Réunion 6,45 € 

Rwanda 6,45 € 

Sahara occidental 6,45 € 

Sao Tomé-et-Principe 6,45 € 

Sénégal 6,45 € 

Seychelles 6,45 € 

Sierra Leone 6,45 € 

Somalie 6,45 € 

Soudan 6,45 € 

Swaziland 6,45 € 

Tanzanie 6,45 € 

Tchad 6,45 € 

Togo 6,45 € 

Tunisie 6,45 € 

Zambie 6,45 € 

Zimbabwe 6,45 € 

Afghanistan 6,45 € 

Arménie 6,45 € 

Azerbaïdjan 6,45 € 

Bangladesh 6,45 € 

Bhoutan 6,45 € 

Brunéi Darussalam 6,45 € 

Cambodge 6,45 € 

Chine 6,45 € 

Corée du Nord 6,45 € 

Corée du Sud 6,45 € 

Îles Mariannes du Nord 6,45 € 

Inde 6,45 € 

Indonésie 6,45 € 

Japon 6,45 € 

Kazakhstan 6,45 € 

Kirghizistan 6,45 € 

Laos 6,45 € 

Malaisie 6,45 € 

Maldives 6,45 € 

Mongolie 6,45 € 

Myanmar 6,45 € 

Népal 6,45 € 

Ouzbékistan 6,45 € 

Pakistan 6,45 € 

Philippines 6,45 € 

R.A.S. chinoise de Hong Kong 6,45 € 

R.A.S. chinoise de Macao 6,45 € 

Singapour 6,45 € 

Sri Lanka 6,45 € 

Suriname 6,45 € 

Tadjikistan 6,45 € 

Taïwan 6,45 € 

Thaïlande 6,45 € 

Timor oriental 6,45 € 

Turkménistan 6,45 € 

Viêt Nam 6,45 € 

Albanie 6,45 € 

Allemagne 6,45 € 

Andorre 6,45 € 

Autriche 6,45 € 

Bélarus 6,45 € 

Belgique 6,45 € 

Bosnie-Herzégovine 6,45 € 

Bulgarie 6,45 € 

Chypre 6,45 € 

Croatie 6,45 € 

Danemark 6,45 € 

Espagne 6,45 € 

Estonie 6,45 € 

État de la Cité du Vatican 6,45 € 

Finlande 6,45 € 

Géorgie 6,45 € 

Gibraltar 6,45 € 

Grèce 6,45 € 

Hongrie 6,45 € 

Îles Féroé 6,45 € 

Irlande 6,45 € 

Islande 6,45 € 

Italie 6,45 € 

Lettonie 6,45 € 

Liechtenstein 6,45 € 

Lituanie 6,45 € 

Luxembourg 6,45 € 

Macédoine 6,45 € 

Malte 6,45 € 

Moldavie 6,45 € 

Monaco 6,45 € 

Monténégro 6,45 € 

Montserrat 6,45 € 

Norvège 6,45 € 

Pays-Bas 6,45 € 

Pologne 6,45 € 

Portugal 6,45 € 

République tchèque 6,45 € 

Roumanie 6,45 € 

Royaume-Uni 6,45 € 

Russie 6,45 € 

Saint-Marin 6,45 € 

Serbie-et-Monténégro 6,45 € 

Slovaquie 6,45 € 

Slovénie 6,45 € 

Suède 6,45 € 

Suisse 6,45 € 

Svalbard et Île Jan Mayen 6,45 € 

Turquie 6,45 € 

Ukraine 6,45 € 

Canada 6,45 € 

États-Unis 6,45 € 

Groenland 6,45 € 

Îles Mineures Éloignées des États-Unis 6,45 € 

Mexique 6,45 € 

Saint-Pierre-et-Miquelon 6,45 € 

Anguilla 6,45 € 

Antilles néerlandaises 6,45 € 

Aruba 6,45 € 

Bahamas 6,45 € 

Barbade 6,45 € 

Bermudes 6,45 € 

El Salvador 6,45 € 

Fidji 6,45 € 

Guadeloupe 6,45 € 

Guatemala 6,45 € 

Honduras 6,45 € 

Îles Caïmans 6,45 € 

Îles Turks et Caïques 6,45 € 

Îles Vierges britanniques 6,45 € 

Jamaïque 6,45 € 

Saint-Barthélémy 6,45 € 

Sainte-Lucie 6,45 € 

Saint-Kitts-et-Nevis 6,45 € 

Saint-Martin 6,45 € 

Saint-Vincent-et-les Grenadines 6,45 € 

Trinité-et-Tobago 6,45 € 

Antigua-et-Barbuda 6,45 € 

Argentine 6,45 € 

Belize 6,45 € 

Bolivie 6,45 € 

Brésil 6,45 € 

Chili 6,45 € 

Colombie 6,45 € 

Costa Rica 6,45 € 

Cuba 6,45 € 

Dominique 6,45 € 

Équateur 6,45 € 

Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud 6,45 € 

Grenade 6,45 € 

Guam 6,45 € 

Guinée 6,45 € 

Guyana 6,45 € 

Guyane française 6,45 € 

Haïti 6,45 € 

Îles Malouines 6,45 € 

Îles Vierges des États-Unis 6,45 € 

Martinique 6,45 € 

Nicaragua 6,45 € 

Panama 6,45 € 

Paraguay 6,45 € 

Pérou 6,45 € 

Porto Rico 6,45 € 

République dominicaine 6,45 € 

Uruguay 6,45 € 

Venezuela 6,45 € 

Arabie saoudite 6,45 € 

Bahreïn 6,45 € 

Égypte 6,45 € 

Émirats arabes unis 6,45 € 

Irak 6,45 € 

Iran 6,45 € 

Israël 6,45 € 

Jordanie 6,45 € 

Koweït 6,45 € 

Liban 6,45 € 

Libye 6,45 € 

Oman 6,45 € 

Qatar 6,45 € 

Syrie 6,45 € 

Territoire palestinien 6,45 € 

Yémen 6,45 € 

Antarctique 6,45 € 

Australie 6,45 € 

États fédérés de Micronésie 6,45 € 

Île Bouvet 6,45 € 

Île Christmas 6,45 € 

Île Norfolk 6,45 € 

Îles Cocos - Keeling 6,45 € 

Îles Cook 6,45 € 

Îles Heard et MacDonald 6,45 € 

Îles Marshall 6,45 € 

Îles Salomon 6,45 € 

Kiribati 6,45 € 

Nauru 6,45 € 

Niue 6,45 € 

Nouvelle-Calédonie 6,45 € 

Nouvelle-Zélande 6,45 € 

Palaos 6,45 € 

Papouasie-Nouvelle-Guinée 6,45 € 

Pitcairn 6,45 € 

Polynésie française 6,45 € 

Sainte-Hélène 6,45 € 

Samoa 6,45 € 

Samoa américaines 6,45 € 

Terres australes françaises 6,45 € 

Territoire britannique de l'océan Indien 6,45 € 

Tokelau 6,45 € 

Tonga 6,45 € 

Tuvalu 6,45 € 

Vanuatu 6,45 € 

Wallis-et-Futuna 6,45 € 

 

Modes de paiement

  • Carte de crédit 

  • PayPal (carte de crédit, virement, etc) 

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  • Virement bancaire 

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  • Par chèque 

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